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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPION
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PIONCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIONCA
CAPION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1644635
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque PIONCA

Déposée le 14 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIONCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPION domicilié(e) 9 Rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2367119) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 108 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2367119) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIONCA est expirée depuis le 14 avril 2018.

CAPION a également déposé les autres marques suivantes : A LA PELLE , EZOR , LOUIS PION HORLOGER DE MODE , CAPION , CAPION , EZOR , A LA PELLE , HABILLEZ VOUS D'UNE MONTRE , PIONCA


CAPION société par actions simplifiée - 9 Rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2367119) - 75009 - France - SIREN 542108758


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2367119) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367119 - Publication au BOPI 2008-03-18

Renouvellement sans limitation n°2112318 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512423 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512422 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

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